Une loi pour répondre aux lacunes actuelles | Paperjam News
Archives et sciences sociales - Centre de recherche sur le droit du patrimoine culturel - Direction des Archives de France | Lgdj.fr
Pourquoi et combien de temps conserver mes documents ? - Archives de la ville et de l'Eurométropole de Strasbourg
CDG06 | Extension de la mission Archivage
L'aide juridique, la volonté d'une justice pour tous | Radio-Canada.ca
L'archiviste, les normes et le droit - Persée
Archives de philosophie du droit Tome 59 : vers de nouvelles humanités ? l'humanisme juridique face aux nouvelles technologies - René Sève - Dalloz - Grand format - Dalloz Librairie PARIS
Articles LES ARCHIVES DE LA RECHERCHE, OBJET JURIDIQUE COMPLEXE. PETIT TOUR D'HORIZON DES NOTIONS CLÉS, Marie Cornu
Archives des dictatures ; enjeux juridiques, archivistiques et institutionnels - Cornu Marie/Fromagea - L'harmattan - Grand format - Les Traversées PARIS
BLOG | Nouveau cadre juridique du tiers archivage pour les archives publiques | Klee Group
Conférence Internationale Supérieure d'Archivistique
Archives personnelles et familiales : statut légal et problèmes juridiques - Persée